Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE TOUR
CHAPUT Philippe
ESENDERE Irfan
BUYUKKAYA Yilmaz

Numéro de dépôt :
96649228
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2006

Présentation de la marque CE TOUR

Déposée le 5 novembre 1996 par CHAPUT Philippe, ESENDERE Irfan, BUYUKKAYA Yilmaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Les déposants sont CHAPUT Philippe, domicilié(e) Sente des Chataigniers, 92380 GARCHES - France, ESENDERE Irfan, domicilié(e) 36, rue de Brezolles, 78630 ORGEVAL - France, BUYUKKAYA Yilmaz, domicilié(e) 2 rue des Gascoincs, 78550 RICHEBOURG-HOUDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUT PHILIPPE - France.

La marque CE TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE TOUR est expirée depuis le 5 novembre 2006.

CHAPUT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : VOYAGELAND , EUROCOM TECHNOLOGIES , ROUTE DU BOSPHORE , VOCALINE , LA ROUTE DU BOSPHORE


CHAPUT Philippe - Sente des Chataigniers, 92380 GARCHES - France

ESENDERE Irfan - 36, rue de Brezolles, 78630 ORGEVAL - France

BUYUKKAYA Yilmaz - 2 rue des Gascoincs, 78550 RICHEBOURG-HOUDAN - France


CHAPUT PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Publicité et affaires.Distribution de prospectus, d'échantillons.Matériels publicitaires.Organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications, Communications par terminaux d'ordinateurs, services télématiques.Agence de presse et d'informations.Transport des personnes ou des marchandises.Organisation de voyages.Informations concernant les voyages.Agences de tourisme et de voyages, réservation des places, location de véhicules de transport.Education, institutions d'enseignement.Divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Editions d'imprimés, journaux, revues, livres.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements.Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès.Hôtellerie, restauration.Réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs; Programmation pour ordinateurs

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.